Plan pandémie / Support

Sous l'égide de l'entité en charge des risques professionnels de la DRH, chaque direction doit annuellement procéder à sa mise à jour, afin d'identifier les risques nouvellement apparus, dans son périmètre d'activité. Mais dans le cas d'un risque sanitaire majeur impactant l'ensemble des directions, DRHTP assure son actualisation, en y intégrant les éléments d'information inhérents à la nouvelle menace identifiée. Ainsi, en 2020 le risque sanitaire a été réévalué dans l'outil GASPAR, pour l'ensemble d'ADP SA (une évaluation spécifique, pour les secteurs à risque, tels que le SMU en particulier, est réalisée localement).

Les risques psychosociaux sont, quant à eux, évalués selon une procédure différente, dans un outil distinct.

 Les plans de prévention

Un plan de prévention cadre l'intervention d'entreprises extérieures dans les locaux de la société. En cas de crise sanitaire, le risque doit être évalué et intégré dans le cadre de la coactivité avec les entreprises extérieures. Chaque entité en charge de faire intervenir des entreprises dans ses locaux, se doit de transmettre aux prestataires les documents élaborés, pour le risque sanitaire identifié.

Requis pour certaines interventions d'une entreprise extérieure dans le périmètre ADP, selon différents critères :

nombre d'entreprises intervenantes,

X

durée de l'opération,

X

X description et dangerosité de l'opération, X estimation de l'effectif prévisionnel par l'entreprise. Objectif : prévenir les risques professionnels pouvant résulter de l'exercice simultané en un même lieu des activités d'une ou plusieurs entreprises extérieures (opérations de travaux ou de service).

L'outil informatique "PLANCILE", à disposition sur le réseau intranet, permet d'inclure à ces plans les risques liés à une crise sanitaire.

En cas de signalement de menace sanitaire, DRHTP intègre les notes de consignes édictées par ASM et/ou le corps médical, dans l'outil Plancile, afin qu'une annexe puisse être intégrée aux plans de prévention.

La coordination SPS (Sécurité Protection de la Santé) est requise pour les opérations de bâtiment ou de génie civil : coordination chantier. Lors d'un signalement de menace sanitaire, DIA intègre les notes de consignes édictées par ASM et diffuse aux coordonnateurs SPS.

 Principes sanitaires généraux pour protéger et se protéger du Covid-19

Il s'agit d'un document élaboré et diffusé par DRHTP dans le cadre du programme "Prévenir c'est réussir" et vise à décliner de manière précise au sein de l'entreprise les grands principes sanitaires édictés par les autorités lors de la crise du covid-19. Ces principes sont rédigés à partir de l'état des connaissances des préventeurs, en collaboration avec ASMS, CDGO, ORYO, DIA, DSI, IMO, SET et s'appuient sur : X la réglementation en cours (décrets et arrêtés), X les informations publiées par le Ministère du Travail, X les recommandations du Haut Conseil de Santé Publique, X les publications de l'INRS et de l'ANACT, X le protocole national pour les entreprises pour assurer la santé et la sécurité des salariés (ayant connu de multiples mises à jour successives).

Ils font également l'objet d'échanges réguliers avec la C2SCT.

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PLAN PANDÉMIE - VERSION 2022 Document restreint