Plan pandémie / Support
LA CHAÎNE D’ALERTE ET DE DÉCISIONS
Veille du Ministère de la Santé CORRUSS
Veille des autorités de tutelle DGAC, MEDDE
Veille internationale OMS
Veille régionale ARS
Veille ASM et médecin référent
ALERTE SANITAIRE
Déclenchement du plan pandémie
Organisation par ASM d’un Comité de Coordination Dès l’émergence d’un risque identifié, le Comité de Coordination est une instance de partage d’informations permettant l’évaluation des risques et la coordination des premières mesures à mettre en place. Voir fiche ASM-SAN-101 - Comité de Coordination : actions et membres
Déploiement des mesures immédiates / urgentes En fonction de la nature du virus et les consignes émises par les autorités sanitaires françaises, ou locales pour les filiales.
Organisation par ASM d’un Comité de Pilotage (COPIL) Les modalités de réunion et les modes de fonctionnement du COPIL sont ajustables en fonction de la crise. Dans tous les cas, le COPIL représente une instance décisionnaire ayant vocation, pour chacune des entités de l’entreprise représentée, à décider des mesures adaptées au contexte. Voir fiche ASM-SAN-102 - Le comité de pilotage sanitaire
Mise en place des mesures validées en COPIL et au COMEX, ainsi que celles liées aux évolutions réglementaires (en coordination le cas échéant avec les autorités locales) en adaptant le dispositif aux contraintes locales (notamment pour les sites situés à l’étranger).
CONSTRUCTION ET ORGANISATION DU PLAN PANDÉMIE En fonction du contexte et la nature des mesures à déployer, le plan pandémie est un outil d’aide à la décision. Les fiches qui le composent sont déclinées par thématiques, afin que chacun puisse, à tout moment accéder à des informations pratiques sur le thème recherché. Voir fiche ASM-SAN-000 - Classification des fiches sanitaires
Cette fiche est complétée des informations contenues dans la fiche ASM–SAN-003 qui dresse la liste des obligations réglementaires et qui décline, en fonction des différents stades de la crise, les actions à initier.
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PLAN PANDÉMIE - VERSION 2022 Document restreint
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