Document d'enregistrement universel 2023

Informations complémentaires 8 Tables de concordance

Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement délégué (UE) n° 2019/980 du 14 mars 2019

Pages du DEU

Section du DEU

11. Prévisions ou estimations du bénéfice 11.1 Prévisions ou estimations du bénéfice publiées

426 à 429 426 à 429

5.6 5.6

11.2 Déclaration énonçant les principales hypothèses de prévisions

01

Incorporation par référence

11.3 Déclaration de comparabilité avec les informations financières historiques et de conformité des méthodes comptables 12. Organes d’administration, de direction, de surveillance et de direction générale 12.1 Informations concernant les membres

3.1.3 ; 3.2.2.

200 à 235 ; 239 à 241

12.2 Conflits d’intérêts

240

3.2.2.3

13. Rémunération et avantages 13-1 Rémunération versée et avantages en nature

3.1.1 Note 13 de l’annexe aux comptes consolidés ; Note 9 de l’annexe aux comptes sociaux Notes 10 annexes aux comptes sociaux ; Notes 6 annexes aux comptes annuels

186 à 196 ; 511 à 514 ; 558

13-2 Provisions pour pensions, retraites et autres avantages du même ordre

503 à 504 ; 543 à 554

14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 14.1 Date d’expiration des mandats

204 à 207

3.1.3.2.1 3.2.2.6

240

14.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction

14.3 Informations sur les comités d’audit et de rémunérations

228 à 233 196 à 197

3.1.3.3.2.8

14.4 Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur 14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise y compris les modifications futures

3.1.2.1

239

3.2.1

15. Salariés

15.1 Nombre de salariés

464 à 470 ; 558

Note 5 de l’annexe aux comptes consolidés ; Note 9 de l’annexe aux comptes annuels 3.1.1; Note 6 annexes aux comptes annuels

15.2 Participations et stock-options

186 à 196 ; 558

15.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital

573

7.1.1

16. Principaux actionnaires 16.1 Actionnaires détenant plus de 5% du capital

572 ; 574

7.1.1 à 7.1.3 7.1.2 ; 7.4.2

16.2 Existence de droits de vote différents

574 ; 582 à 583

16.3 Contrôle direct ou indirect

574

7.1.3

16.4 Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle

582 à 583

7.4.2

17. Transactions avec les parties liées

Note 14 de l’annexe aux comptes consolidés ; Note 10 de l’annexe aux comptes annuels ; 8.2.2

511 à 513 ; 559 à 561 ; 588 à 598

18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de la Société 18.1 Informations financières historiques 18.1.1 Informations financières historiques auditées pour les trois derniers exercices et rapport d’audit

01 ; 432 à 567 Incorporation par référence ; 6.1 ; 6.2 ; 6.3

18.1.2 Changement de date de référence comptable

N/A

N/A

606

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