Document d'enregistrement universel 2023

Présentation du groupe67
1.1 Les activités du groupe68
1.2 La stratégie106
1.3 Les principales plateformes113
1.4 Position concurrentielle148
1.5 Environnement réglementaire150
Facteurs de risques et contrôle interne157
2.1 Facteurs de risques158
2.2 Contrôle interne et gestion des risques178
2.3 Procédures judiciaires et d’arbitrage184
Gouvernement d’entreprise187
3.1 Rapport sur le gouvernement d’entreprise arrêté par le conseil d’administration du 14 février 2024188
3.2 Autres éléments relatifs à la gouvernance241
3.3 Le comité exécutif244
Informations sociales, environnementales et sociétales249
4.1 Les enjeux de responsabilité sociétale d’entreprise (RSE) au cœur du projet d’entreprise d’Aéroports de Paris250
4.2 Donner au Groupe et à ses collaborateurs les moyens de poursuivre les transformations nécessaires à son développement et à son attractivité, conformément à sa stratégie de responsabilité sociétale d’entreprise260
4.3 Conduire la transition environnementale de l’aéroport et accompagner celle du transport aérien285
4.4 Agir pour l’attractivité de nos territoires au service de tous348
4.5 Développer une culture de la responsabilité et de l’éthique au bénéfice de l’ensemble de nos parties prenantes357
4.6 Note méthodologique du reporting social, sociétal et environnemental391
4.7 Table de concordance entre la Déclaration de Performance Extrafinancière et les dispositions des articles L. 225-102/R. 225-105 du Code de commerce qui régissent le contenu du rapport de gestion en matière de RSE396
4.8 Stratégie RSE 2022-2025397
4.9 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra‑financière398
Activité de l’exercice 2023 et données prospectives403
5.1 Faits marquants de l’année 2023404
5.2 Analyse des Comptes consolidés de l’année 2023411
5.3 Atteinte des objectifs 2023422
5.4 Investissements423
5.5 Événements récents428
5.6 Perspectives428
Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats annuels 2023433
6.1 Comptes consolidés du Groupe ADP au 31 décembre 2023434
6.2 Comptes annuels et annexes d’Aéroports de Paris SA au 31 décembre 2023528
6.3 Résultats sociaux des 5 derniers exercices569
6.4 Échéancier des paiements fournisseurs sur les dettes existantes à la clôture des comptes570
Capital et actionnariat573
7.1 Actionnariat574
7.2 Calendrier financier577
7.3 Dividendes578
7.4 Informations complémentaires concernant le capital social et les dispositions statutaires579
Informations complémentaires587
8.1 Renseignements sur la Société588
8.2 Contrats589
8.3 Contrôleurs légaux des comptes606
8.4 Documents accessibles au public607
8.5 Personnes responsables du DEU incluant le RFA608
8.6 Tables de concordance609
1.1 Les activités du groupe68
1.1.1 Présentation générale68
1.1.1.1 Les missions68
1.1.1.2 Les acteurs de l’écosystème68
1.1.1.3 Principaux marchés géographiques69
1.1.1.4 Organigramme71
1.1.2 Les activités72
1.1.2.1 Activités aéronautiques – plateformes franciliennes72
1.1.2.2 Commerces et services – plateformes franciliennes77
1.1.2.3 Immobilier – plateformes franciliennes87
1.1.3.4 International et développement aéroportuaire93
1.1.3.5 Autres activités105
1.2 La stratégie106
1.2.1 Feuille de route 2025 Pioneers106
1.2.1.1 One Ambition – Imaginer l’aéroport durable de demain106
1.2.1.2 One Group – Bâtir un groupe mondial, intégré, et responsable108
1.2.1.3 Shared Dynamics – Innover, accompagner et responsabiliser109
1.2.2 Suivi des indicateurs de la feuille de route stratégique 2025 Pioneers110
1.3 Les principales plateformes113
1.3.1 Vue d’ensemble113
1.3.1.1 Paris-Charles De Gaulle115
1.3.1.2 Paris-Orly120
1.3.1.3 Paris-Le Bourget124
1.3.2 Plateformes internationales128
1.4 Position concurrentielle148
Activités aéronautiques148
Activités Cargo148
Les activités commerciales et de services des aéroports franciliens149
Les activités immobilières en Île-de-France149
Les activités d’Hub One149
Activités internationales149
1.5 Environnement réglementaire150
La convention de Chicago150
Réglementation communautaire150
Législation nationale150
Réglementation relative aux redevances aéroportuaires151
Ouverture des aérodromes à la circulation aérienne publique151
Travaux sur les aérodromes151
Propriété des actifs d’aéroports de Paris152
Législation en matière de sécurité aéroportuaire152
Attribution des créneaux horaires153
Le cahier des charges d’aéroports de Paris153
Législation relative à la décarbonation de l’aviation civile154
Autres réglementations particulièrement applicables aux activités aéroportuaires155
2.1 Facteurs de risques158
2.1.1 Synthèse des principaux risques et méthode158
2.1.2 Risques pour le modèle économique et social160
2.1.3 Risques de menaces externes164
2.1.4 Risques liés au maintien et à la robustesse des capacités aéroportuaires167
2.1.5 Risques liés aux effets du changement climatique169
2.1.6 Risques liés à la conformité et à la culture de l’entreprise174
2.2 Contrôle interne et gestion des risques178
2.2.1 Présentation générale178
2.2.2 Description du dispositif179
2.2.3 Politique générale d’assurance du groupe183
2.3 Procédures judiciaires et d’arbitrage184
Contentieux en matière de régulation pour l’aéroport de New Delhi184
Contentieux fiscal en Turquie184
Ouverture par ADP International d’une procédure d’arbitrage à l’encontre de la république du Chili184
Retrait d’ADP International et de ses sociétés affiliées de la liste des entités sanctionnées de La Banque Mondiale185
Échanges entre le groupe TAV et le bureau de l’industrie et de la sécurité américain185
3.1 Rapport sur le gouvernement d’entreprise arrêté par le conseil d’administration du 14 février 2024188
3.1.1 Rémunérations188
3.1.2 Gouvernance198
3.1.3 Conseil d’administration202
3.1.4 Modalités particulières de la participation des actionnaires à l’assemblée générale238
3.1.5 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique238
3.2 Autres éléments relatifs à la gouvernance241
3.2.1 Mise à jour du Conseil administration et comités241
3.2.2 Renseignements personnels concernant les membres du conseil d’administration241
3.2.2 Actions de la Société détenues par les administrateurs et censeurs243
3.3 Le comité exécutif244
4.1 Les enjeux de responsabilité sociétale d’entreprise (RSE) au cœur du projet d’entreprise d’Aéroports de Paris250
4.1.1 La vision RSE du groupe250
4.1.2 La politique RSE250
4.1.3 L’analyse de matérialité250
4.1.4 L’analyse des risques extra-financiers253
4.2 Donner au Groupe et à ses collaborateurs les moyens de poursuivre les transformations nécessaires à son développement et à son attractivité, conformément à sa stratégie de responsabilité sociétale d’entreprise260
4.2.1 Politique et enjeux RH, analyse des risques260
4.2.2 Adaptation collective et individuelle des ressources aux orientations stratégiques et accompagnement des transformations261
4.2.3 Continuer d'agir pour l'égalité269
4.2.4 Assurer un dialogue social continu276
4.2.5 Garantir l'intégrité des collaborateurs279
4.3 Conduire la transition environnementale de l’aéroport et accompagner celle du transport aérien285
4.3.1 La politique environnementale 2022-2025285
4.3.2 Des collaborateurs et parties prenantes sensibilisées aux enjeux environnementaux et climatiques327
4.3.3 Indicateurs environnementaux du Groupe ADP329
4.3.4 Obligations et méthodologie du Règlement Taxonomie334
4.3.5 Tableau des indicateurs 2023 pour le Groupe ADP337
4.3.6 Indicateurs 2023 pour Aéroports de Paris SA346
4.4 Agir pour l’attractivité de nos territoires au service de tous348
4.4.1 Contribuer activement à la réduction de l’exposition au bruit348
4.4.2 Construire sur le long terme une relation de confiance avec les territoires et les acteurs locaux349
4.4.3 Faire des territoires les premiers bénéficiaires des activités des aéroports (formation, insertion et emploi)350
4.4.4 S’engager au bénéfice des populations locales353
4.4.5 Promouvoir les activités physiques et sportives355
4.5 Développer une culture de la responsabilité et de l’éthique au bénéfice de l’ensemble de nos parties prenantes357
4.5.1 Offrir un service sécurisé et de qualité357
4.5.2 Déployer une politique Achats durables360
4.5.3 Déployer une politique fiscale responsable362
4.5.4 Agir avec éthique et responsabilité363
4.6 Note méthodologique du reporting social, sociétal et environnemental391
4.6.1 Domaine social391
4.6.2 Domaine environnemental et sociétal391
4.6.3 Pertinence et choix des indicateurs, variation de périmètre392
4.6.4 Méthodologie de calcul des émissions de gaz à effet de serre392
4.6.5 Exclusions, limites méthodologiques et spécificités394
4.6.6 Consolidation et contrôle interne395
4.6.7 Contrôles externes395
4.7 Table de concordance entre la Déclaration de Performance Extrafinancière et les dispositions des articles L. 225-102/R. 225-105 du Code de commerce qui régissent le contenu du rapport de gestion en matière de RSE396
4.8 Stratégie RSE 2022-2025397
4.9 Rapport de l’organisme tiers indépendant sur la vérification de la déclaration consolidée de performance extra‑financière398
Annexe 1 : informations considérées comme les plus importantes401
5.1 Faits marquants de l’année 2023404
Projet de fusion entre GIL & GAL404
Avancement du projet de fusion entre GIL & GAL404
Renouvellement de la concession de l’aéroport d’Ankara405
Cession par TAV Airports d’une partie de sa participation dans l’Aéroport de Médine405
Résultats du classement Skytrax 2023405
Mise en place d’un baromètre des temps d’attente aux frontières à Paris405
Soutien à l’aviation décarbonée et mobilité aérienne urbaine électrique406
Les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, accélérateurs des innovations vers l’aéroport de demain406
Déploiement d’initiatives complémentaires en matière d’hospitalité406
JCDecaux et le Groupe ADP lancent la marque Extime JCDecaux Airport407
Le Groupe ADP a retenu Lagardère Travel Retail comme co‑actionnaire de la future entreprise commune Extime Travel Essentials Paris407
Décision de l’autorité de la concurrence sur Extime Food & Beverage Paris407
Mise en place de la société Extime Food & Beverage Paris408
Feuille de route stratégique 2025 Pioneers408
Lancement d’Abelia, la nouvelle opération d’actionnariat salarié d’Aéroports de Paris SA409
Nouvelles mesures de revalorisations salariales applicables au 1er juillet 2023409
Confirmation de la notation d’Aéroports de Paris par S&P Global Ratings409
L’agence de notation extra-financière ESG Score attribue la note AA+ au Groupe ADP409
Trafic du mois de janvier 2024410
Homologation des tarifs des redevances à Paris Aéroport410
Performance du périmètre régulé en 2023 1410
5.2 Analyse des Comptes consolidés de l’année 2023411
5.2.1 Analyse par segment416
5.2.2 Flux de trésorerie du Groupe ADP419
5.3 Atteinte des objectifs 2023422
5.4 Investissements423
5.4.1 Investissements des périodes couvertes par l’information financière présentée423
5.4.2 Investissement en cours425
5.4.3 Programme d’investissements prévisionnel d’Aéroports de Paris en 2023-2025, hors investissements financiers425
5.4.4 Investissements réalisés dans des co-entreprises ou dans des participations significatives426
5.4.5 Impact environnemental des investissements réalisés et en cours426
5.5 Événements récents428
5.6 Perspectives428
Perspectives 2024-2025428
Trafic passagers428
Commerces à Paris Aéroport428
Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024429
Nouvelle taxe applicable aux grandes infrastructures de transport en France429
Prévisions et objectifs financiers actualisés429
Démarrage d’une phase de concertation volontaire du public relative au projet « Paris-Orly 2035 »430
Hypothèses de trafic, prévisions et objectifs financiers 2024-2025430
6.1 Comptes consolidés du Groupe ADP au 31 décembre 2023434
Chiffres clés434
Glossaire435
6.1.1 Compte de résultat consolidé436
6.1.2 État du résultat global437
6.1.3 État consolidé de la situation financière438
6.1.4 Tableau des flux de trésorerie consolidés439
6.1.5 Tableau de variation des capitaux propres consolidés440
6.1.6 Notes annexes aux états financiers consolidés441
6.1.7 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés523
6.2 Comptes annuels et annexes d’Aéroports de Paris SA au 31 décembre 2023528
6.2.1 Compte de résultat528
6.2.2 Bilan529
6.2.3 Tableau des flux de trésorerie530
6.2.4 Notes annexes aux comptes annuels531
6.2.5 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels564
6.3 Résultats sociaux des 5 derniers exercices569
6.4 Échéancier des paiements fournisseurs sur les dettes existantes à la clôture des comptes570
Factures reçues non réglées à la date de clôture de l’exercice dont le terme est échu570
Factures émises non réglées à la date de clôture de l’exercice dont le terme est échu571
Note 1 Principes généraux441
Note 2 Faits marquants444
Note 3 Périmètre de consolidation447
Note 4 Éléments courants de l’activité opérationnelle450
Note 5 Avantages au personnel466
Note 6 Immobilisations incorporelles, corporelles et de placement472
Note 7 Capitaux propres et résultat par action484
Note 8 Autres provisions et autres passifs non courants487
Note 9 Informations relatives à la gestion des risques financiers488
Note 10 Autres produits et charges opérationnels505
Note 11 Impôts sur les résultats506
Note 12 Trésorerie et flux de trésorerie509
Note 13 Informations relatives aux parties liées513
Note 14 Engagements hors bilan516
Note 15 Passifs éventuels519
Note 16 Événements postérieurs à la clôture519
Note 17 Honoraires des commissaires aux comptes519
Note 18 Périmètre de consolidation et sociétés non consolidées520
Note 1 Faits marquants531
Note 2 Description de l’activité533
Note 3 Relations avec les filiales534
Note 4 Principes et méthodes comptables534
Note 5 Notes relatives au compte de résultat539
Note 6 Notes relatives au bilan545
Note 7 Notes relatives au tableau des flux de trésorerie557
Note 8 Engagements hors bilan et passifs éventuels559
Note 9 Rémunération et effectifs560
Note 10 Transactions avec les entreprises et les parties liées561
Note 11 Événements post clôture563
7.1 Actionnariat574
7.1.1 Actionnariat574
7.1.2 Droit de vote double576
7.1.3 Contrôle de la Société576
7.1.4 AUTRES INFORMATIONS576
7.2 Calendrier financier577
7.2.1 Résultats, chiffre d’affaires et assemblée générale577
7.2.2 Chiffres mensuels de trafic577
7.3 Dividendes578
7.3.1 Politique de distribution des dividendes578
7.4 Informations complémentaires concernant le capital social et les dispositions statutaires579
7.4.1 Informations concernant le capital social579
7.4.2 Dispositions statutaires584
8.1 Renseignements sur la Société588
8.1.1 Informations sur la Société588
8.1.2 Informations sur les participations588
8.2 Contrats589
8.2.1 Contrats importants589
8.2.2 Conventions réglementées590
8.2.3 Information sur le déclassement de conventions réglementées603
8.2.4 Opérations avec les apparentés603
8.3 Contrôleurs légaux des comptes604
8.3.1 Commissaires aux comptes titulaires au titre de l’exercice 2023604
8.4 Documents accessibles au public604
8.5 Personnes responsables du DEU incluant le RFA605
8.5.1 Responsable du document d’enregistrement universel et du rapport financier annuel 2023605
8.5.2 Attestation du responsable605
8.6 Tables de concordance606
8.6.1 Table de concordance entre le document d’enregistrement universel et l’annexe 1 du règlement (CE) n° 2019/980606
8.6.2 Table de concordance entre le document d’enregistrement universel et le rapport de gestion610
8.6.3 Table de concordance entre le document d’enregistrement universel et le rapport financier annuel613
ADP2023_RI_URD_FR_BAT_BD interieur.pdf4
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