Document d'enregistrement universel 2021

I NFORMAT I ONS COMPLÉMENTA I RES 8 TABLES DE CONCORDANCE

Annexes 1 et 2 du règlement délégué (CE) n° 2019/980 du 14 mars 2019

Pages

Section

13. Rémunération et avantages

13-1 Rémunération versée et avantages en nature

39 ; 178 à 182 ; 360 à 361 ; 406

RI ; 3.5.3 ; Note 14 de l’annexe aux comptes consolidés ; Note 9 de l’annexe aux comptes sociaux

13-2 Provisions pour pensions, retraites et autres avantages du même ordre

177 à 180

3.5.1 à 3.5.2

14. Fonctionnement des organes d’administration et de direction 14.1 Date d’expiration des mandats

146 à 149

3.2.1.1 3.2.1.5

14.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de direction

160

14.3 Informations sur les comités d’audit et de rémunérations

172 à 174

3.4

14.4 Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur

143

3.1.2

14.5 Modifications futures potentielles sur la gouvernance d’entreprise

37 ; 144

RI ; 3.2.1.1

15. Salariés

15.1 Nombre de salariés

10 ; 46 ; 204 à 205 ; 316 ; 407

RI ; 4.2 ; Note 5 de l’annexe aux comptes consolidés ; Note 9 de l’annexe aux comptes annuels RI ; 3.5.1 à 3.5.3 ; 3.5.4

15.2 Participations et stock-options

39 ; 176 à 177 ; 178 à 180 ; 182

15.3

Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital

196 ; 419

4.2 ; 7.1.1

16. Principaux actionnaires

16.1 Actionnaires détenant plus de 5% du capital

10 ; 418 ; 419

RI ; 7.1.1 ; 7.1.3

16.2 Existence de droits de vote différents

419 ; 426 à 427

7.1.2 ; 7.4.2

16.3 Contrôle direct ou indirect

419 427

7.1.3

16.4 Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle

7.4.2

17.

Transactions avec les parties liées

358 à 361 ; 407 à 409

Note 14 de l’annexe aux comptes consolidés ; Note 10 de l’annexe aux comptes annuels

18. Informations financières concernant l’actif et le passif, la situation financière et les résultats de la Société 18.1 Informations financières historiques 18.1.1 Informations financières historiques auditées pour les trois derniers exercices et rapport d’audit 1 ; 289 à 414

Incorporation par référence ; 6.1 ; 6.2

18.1.2 Changement de date de référence comptable

N/A

N/A

18.1.3 Normes comptables

1 ; 289 à 291 ; 380 à 384

Note 1 de l’annexe aux comptes consolidés ; Note 4 de l’annexe aux comptes annuels Note 4 de l’annexe aux comptes annuels

18.1.4 Changement de référentiel comptable

380

18.1.5 Bilan, compte de résultat, variation des capitaux propres, flux de trésorerie, méthodes comptables et notes explicatives

259 à 261 ; 284 ; 372 à 374

RI ; 5.2.1 ; 6.1.1 ; 6.2.1 ; 6.2.2 ; 6.2.3

18.1.6 États financiers consolidés

282 à 371 284 ; 372

6.1

18.1.7 Date des dernières informations financières

6.1 ; 6.2

18.2 Informations financières intermédiaires et autres (rapports d’audit ou d’examen le cas échéant)

N/A

N/A

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